Editorial

Sensibiliser, mobiliser

Martine Combemale ONU « Le combat de Ressources Humaines Sans Frontières pour les droits de l’homme au travail repose sur trois idées fondamentales : la première est qu’il n’est nul besoin d’exploiter la misère des autres pour bien vivre. L’histoire économique et sociale des pays développés qui ont mis peu à peu fin aux situations indignes nées de la révolution industrielle en témoigne. Nous pensons que, de la même manière, l’économie mondialisée peut et doit éradiquer le travail forcé et le travail des enfants. La seconde idée est que sur des questions aussi complexes, toute approche manichéenne est vouée à l’échec. Il ne s’agit pas de juger ou de donner des leçons, mais de comprendre les situations de tous les intervenants de la chaîne de sous-traitance pour les amener ensemble à faire évoluer leurs pratiques. La troisième idée, enfin, est que chacun, à sa place, est concerné. Dans un autre domaine tout aussi complexe, celui de l’environnement, la COP21 organisée à l’automne à Paris a montré que lorsque la société civile et les responsables politiques se mobilisent, des avancées concrètes sont possibles. Alors, à RHSF, nous formons le vœu qu’un mouvement tout aussi fort se dessine pour faire respecter les lois et les conventions internationales en matière de travail. »

Photo : Martine Combemale, Directrice fondatrice de RHSF

Ressources Humaines Sans Frontières, une ONG internationale engagée pour les droits de l’homme au travail

Fille au Panama

Ressources Humaines Sans Frontières (RHSF) est une organisation non gouvernementale (ONG) internationale créée en 2006 à Toulouse. Ses fondateurs, Martine Combemale et Jacques Igalens, professionnels de la responsabilité sociétale d’entreprise (RSE) et des ressources humaines, se sont donné pour objectif d’agir au niveau mondial pour faire respecter les droits de l’homme dans l’ensemble de la chaîne de sous-traitance. RHSF s’engage en particulier contre le travail forcé, contre le travail des enfants et contre les conditions de travail indécentes. 

A la recherche de solutions pragmatiques

Dans un souci d’efficacité, RHSF privilégie une démarche pragmatique, globale et progressive qui associe, dans le respect des cultures locales, les salariés, les entreprises donneuses d’ordre et leurs fournisseurs, et jusqu’aux consommateurs. Son mode d’action repose sur trois étapes clés : comprendre, refuser, agir.

Sans remettre en cause le principe de la sous-traitance et dans la compréhension des intérêts légitimes de chacun, l’objectif est que tous ces acteurs se posent les bonnes questions, prennent conscience des enjeux des droits de l’homme au travail et s’engagent concrètement pour améliorer les conditions de travail.

Pour cela, RHSF :

- intervient directement sur le terrain dans le cadre de projets pilotes

- met à la disposition des entreprises des outils et services leur permettant d’évaluer les risques de violation des droits de l’homme au travail et de mettre en place une chaîne de sous-traitance responsable : cartes des risques par pays, analyse des pratiques des sous-traitants et fournisseurs, audit stratégique, évaluation de la politique d’achats, formations spécifiques…

- réalise un travail de recherche et des enquêtes de terrain permettant de consolider son expertise et de vérifier la pertinence de ses informations, par exemple sur le travail des enfants dans les plantations

- mène des actions de sensibilisation, d’information et de formation auprès du grand public, des médias et des organisations, au travers de nombreuses publications, conférences, expositions, films…

Un réseau international

Présente en Chine, en Inde et aux Etats-Unis, RHSF appuie son action sur un réseau d’une vingtaine d’experts à travers le monde qui lui apportent leur parfaite connaissance du terrain. Dirigée par sa fondatrice Martine Combemale, l’association s’est dotée d’un conseil d’administration international de 9 membres.

De nombreuses entreprises et organisations ont sollicité son expertise, telles que Petzl, Essilor, Maison du Monde, l’OCDE, l’Organisation internationale du travail, l’Agence française de développement ou encore l’ambassade de France en Chine.

Totalement indépendante, l’ONG est financée par les prestations d’accompagnement réalisées auprès des entreprises, par les adhésions de ses membres et par les dons qu’elle reçoit. Elle bénéficie en outre de financements européens dans le cadre du Fonds social européen. Ses comptes sont certifiés chaque année par un commissaire aux comptes.

Quelques chiffres

4 salariés, 11 bénévoles actifs, 150 adhérents

10 ONG internationales partenaires, parmi lesquelles Glocal Research (Inde), International Initiative to End Child Labor (Etats-Unis), RSE & PED (Chine), Caritas Internationalis, Partners of America (Etats-Unis).

Les droits de l’homme au travail, un enjeu mondial sur lequel chacun peut agir à son niveau

Travail forcé, travail indécent, travail des enfants

Fille au Panama 2Le travail forcé est un fléau qui touche 21 millions de personnes dans le monde. Cela concerne en majorité les pays en voie de développement, notamment en Asie, mais l’Europe, l’Amérique du Nord ou l’Australie ne sont pas épargnées, avec par exemple de nombreux salariés détachés. Il est défini par l’Organisation internationale du travail comme « tout travail ou service exigé d’un individu sous la menace d’une peine quelconque et pour lequel ledit individu ne s’est pas offert de plein gré ».

S’il n’est pas toujours évident de déceler les situations de travail forcé, quelques indices permettent cependant de le caractériser :

le défaut de consentement libre et éclairé du travailleur : information fausse ou tronquée sur la réalité des conditions de travail, absence de contrat…

- la contrainte : menaces physiques ou psychologiques, prélèvements abusifs sur le salaire, obligation de faire des heures supplémentaires…

l’isolement : ignorance de la langue du pays, privation de contacts extérieurs…

l’absence d’autonomie : confiscation des papiers d’identité, non-maîtrise de son compte bancaire…

Le travail dans des conditions indécentes concerne toute forme de travail qui, sans être du travail forcé au sens strict, ne permet pas au salarié de mener une vie digne ni de répondre à ses besoins essentiels et à ceux de sa famille, en raison de la faiblesse du salaire, d’horaires excessifs, de mauvaises conditions d’hygiène et de sécurité, de discriminations ou de non-respect des droits sociaux et syndicaux.

Le travail des enfants concerne les personnes de moins de 15 à 18 ans (selon les critères retenus) qui exercent une activité. 168 millions d’enfants de moins de 15 ans sont en situation de travail dans le monde, dont 85 millions affectés à des tâches dangereuses.

Ces formes modernes d’exploitation de l’homme par l’homme ont perduré malgré leur condamnation par la communauté internationale, via la Convention internationale du travail (1930) et la Convention sur le travail forcé (1957), ou encore la Convention relative aux droits de l’enfant (1989). En 2014, l’Organisation internationale du travail a adopté de nouvelles mesures visant à prévenir le travail forcé et à mieux protéger les personnes qui en sont victimes.

Comprendre la chaîne de sous-traitance

Pour lutter contre ces situations indignes moralement et humainement, il ne suffit pas de les condamner, il faut en comprendre l’origine. RHSF s’intéresse particulièrement à la chaîne de sous-traitance, dont les dysfonctionnements ont été mis en lumière par de nombreux scandales et accidents particulièrement dramatiques survenus dans les dernières années, et qui est une source majeure du travail forcé aujourd’hui : ballons Nike fabriqués par des enfants pakistanais, chantiers de la Coupe du Monde de football au Qatar, effondrement au Bangladesh du Rana Plaza où étaient installés des ateliers de confection textile fournissant les grandes marques internationales, tuant plus de 1000 ouvriers…

C’est l’une des conséquences de la mondialisation : sous la pression conjointe et parfois contradictoire de leurs actionnaires, de leurs concurrents, de leurs salariés et des consommateurs finaux, les entreprises délocalisent une partie de leur production dans les pays où le coût de la main-d’œuvre est peu élevé, afin d’augmenter leur rentabilité et de réduire leurs coûts de production.

Devenues des donneuses d’ordre, elles font appel à des sous-traitants, qui eux-mêmes font appel à des sous-traitants.

Ainsi se constitue une chaîne de sous-traitance, dans laquelle chaque maillon supérieur exerce une pression sur les coûts et chaque maillon inférieur fait en sorte de répondre aux exigences des donneurs d’ordre.

Ce système de production crée les conditions du travail indécent et du travail forcé, qui au bout de la chaîne touche en premier lieu les travailleurs migrants et des enfants, plus vulnérables, sans que les donneurs d’ordre et les consommateurs en aient toujours conscience. Plus la chaîne est longue et les intermédiaires nombreux, notamment les agences de recrutement, plus le risque est élevé.

Tous responsables

Contre le travail forcé, une action brutale et ciblée a souvent pour conséquence de déplacer le problème plutôt que de le résoudre si on n’a pas agi en amont sur les mentalités et si on n’a pas pensé le problème dans sa globalité. L’ambition de RHSF est de faire comprendre à chacun des acteurs de la chaîne qu’ils ont un rôle à jouer pour faire évoluer ce système dans l’intérêt de tous :

- les sous-traitants, en adoptant un système de gestion des ressources humaines responsable

- les donneurs d’ordre, en se montrant vigilants dans la sélection de leurs fournisseurs et en adoptant une politique d’achats responsable, par exemple en évitant dans les appels d’offres des clauses incompatibles avec des conditions décentes de travail. Au-delà de la politique de RSE, les entreprises ont tout intérêt à agir contre le travail forcé dans leur chaîne de sous-traitance, à la fois pour des raisons de réputation et risque juridique et financier

- les consommateurs, en se demandant toujours ce qui se cache derrière les prix les plus bas, mais aussi en évitant les contrefaçons, quasi systématiquement synonymes de travail des enfants.

Quelques chiffres

Sur les 21 millions de travailleurs forcés (carte) :

19 millions sont exploités par des particuliers ou des entreprises privées, 2 millions par des Etats. 55% sont des femmes, 26% sont des enfants.

Quelques exemples d’actions menées par RHSF

Chine : mise en place d’un système de gestion des ressources humaines responsable chez un sous-traitant

entreprise chine

Ce projet pilote a été mené dans le cadre d’une mission auprès d’une PME française, Petzl, et de l’un de ses sous-traitants chinois installé dans la région de Shenzen, Polyunion. L’objectif était, pour le donneur d’ordre, de promouvoir une politique d’achat responsable, et pour le sous-traitant d’améliorer les conditions de travail de ses salariés sans compromettre ses intérêts économiques. Une première phase d’analyse de la politique d’achat de Petzl et des risques pays et des rencontres avec les parties prenantes ont permis de déterminer une problématique majeure : comment réduire le nombre d’heures supplémentaires sans pénaliser les rémunérations. Puis RHSF a étudié avec Polyunion ses problématiques, ses contraintes et sa stratégie, de manière à trouver des pistes d’amélioration, dans le respect de la culture chinoise.

A cet effet, un membre de l’ONG a été détaché dans l’entreprise pendant 2 ans. Au final, cette action a permis de développer un système de gestion des ressources humaines innovant permettant de diminuer de 50% le volume d’heures supplémentaires sans diminution de salaire par une augmentation de la productivité de 23%. Ce projet a été récompensé en 2015 par le prix Atlas-AFMI (Association francophone de management international)-CCMP du meilleur cas de management international. Il donnera lieu en 2016 à la rédaction d’un guide pratique sur la réduction des heures supplémentaires et à des formations.

Une exposition pour sensibiliser le grand public

En 2014, RHSF a organisé, en partenariat avec l’ONG malaisienne Tenaganita, un concours de dessins et caricatures sur le thème du travail forcé. 120 dessinateurs issus de 46 pays y ont participé, avec des œuvres toujours fortes, parfois violentes, permettant de saisir la réalité des violations des droits de l’homme au travail. Les meilleurs, sélectionnés par le jury présidé par Plantu, ont ensuite été réunis dans une exposition itinérante, « Derrière le code-barres, les droits de l’homme au travail dans la chaîne de sous-traitance », présentée en 2015 à Paris, Toulouse, Rome (au Vatican) et New York, au siège de l’ONU. Elle a donné lieu à l’édition d’un catalogue pédagogique sur le travail forcé publié en français, en anglais et en espagnol.

Le projet SUSY (Sustainable and Solidarity Economy)

tisseuse Rumah Gare

Ce projet européen a pour but de promouvoir l’économie sociale et solidaire comme une approche globale pour le développement durable et la lutte contre la pauvreté. Durant 3 ans (2015-2017), un consortium d’organisations issues de 23 pays analysera les acteurs, les pratiques et les impacts de l’économie sociale et solidaire dans 46 territoires européens et 9 pays en développement.

RHSF a été retenue pour représenter la France dans le projet, chargée d’étudier les régions Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon, Aquitaine, Ile-de-France et la Malaisie.

En 2015, RHSF s’est ainsi particulièrement intéressé aux bonnes pratiques (ayant un impact social, sociétal économique et environnemental) des sociétés ATIS, La Boite à Champignons, Enercoop et Iés.

En Malaisie, son travail a porté sur une action qui permet à une communauté de tisseurs iban de Bornéo (principalement des femmes) d’améliorer ses conditions de vie grâce à la vente de tissus traditionnels Pua Kumbu. Les travaux réalisés dans le cadre du projet SUSY ont donné lieu à la rédaction de rapports et à la réalisation de vidéos illustrant chacune des bonnes pratiques identifiées : http://www.rhsansfrontieres.org/fr/activites/nos-projets/projet-europeen/presentation/940-les-films-bonnes-pratiques.html.

Ce sujet est directement lié à la promotion des droits de l’homme au travail, dans la mesure où l’économie sociale et solidaire privilégie les circuits courts – c’est-à-dire nécessitant le moins d’intermédiaires entre le producteur et le consommateur – qui sont une piste intéressante pour lutter contre les violations.

Guide pratique pour contribuer à la prévention du travail forcé

Mis en ligne sur le site Internet de RHSF dans le courant de l’année 2016, ce guide pratique met à la disposition de l’ensemble des parties prenantes (consommateurs, représentants du personnel, entreprises) des outils et des ressources rassemblés depuis plus de 20 ans. Sous une forme très pratique, il permet de s’informer sur le travail forcé afin d’en déjouer les pièges et de détecter et de prévenir les risques dans l’environnement de l’entreprise.

RHSF propose également des sessions de formation. Lien vers le guide :
http://www.rhsansfrontieres.org/guide-travail-force/home.html

Témoignages : leur regard sur l’action de RHSF

M. Li, directeur général de Polyunion (Chine)

« Nous avons commencé à travailler avec RHSF grâce à notre client Petzl qui nous a aidé à mettre en place une politique RSE dans notre entreprise. Nous avons ensuite décidé de travailler directement avec RHSF car, leur grand atout est de s’intégrer dans l’entreprise par la présence d’une personne constamment sur le terrain. Ainsi, RHSF prend  en compte les non-conformités, nos difficultés et comprend ainsi toutes nos problématiques. Grace à son expérience et son expertise RHSF nous a permis d’adapter des modèles théoriques, son aide à été précieuse dans le déploiement du projet. RHSF nous aide à construire et réaliser un système GRH “socialement responsable” en pratique. Travailler avec une ONG nous donnait la possibilité de mieux comprendre nos salariés, de les écouter, de leur donner confiance, de nous écouter aussi tout en prenant le temps nécessaire à la réalisation de nos objectifs. »

François Delattre, ambassadeur, représentant permanent de la France aux Nations unies

« C’est un plaisir de vous présenter aujourd’hui cette exposition importante. Je voudrais avant tout remercier Martine Combemale et RHSF pour le magnifique travail réalisé avec ces artistes. (…) L’organisation d’un concours de dessins sur le travail forcé était une excellente idée. Les dessins sont une incitation à regarder en face cette difficile réalité et également à mettre en œuvre plus complètement la convention de l’OIT sur le travail forcé et les protocoles additionnels adoptés à Genève en juin dernier. »

(Extrait du discours prononcé lors de l’inauguration de l’exposition « Derrière le code-barres » à New York le 16 juin 2015.)

Clément Séhier, auteur de la thèse  "RSE et Capitalisme en République Populaire de Chine - Quelles transformations du Rapport Salarial" Docteur en économie - Université Lille 1 - CLERSE CNRS 

« Consciente des limites des dispositifs de RSE focalisés uniquement sur la mise en conformité des usines avec les codes de conduite des marques internationales, RHSF a su dépasser cette approche en favorisant le dialogue entre le donneur d’ordre Petzl et son sous-traitant Polyunion. Le programme mis en œuvre s’est attaqué frontalement à des problèmes majeurs rencontrés par les salariés chinois de l’industrie (temps de travail et niveau de rémunération, santé et sécurité, discriminations), d’importants efforts étant déployés pour s’adapter aux contraintes locales (compétition intense entre les usines, suspicion du management à l’égard d’intervenants extérieurs, turn-over de la main d’œuvre, etc.).

Le facteur principal de réussite de ce programme en comparaison d’autres approches déployées dans l’industrie chinoise tient sans aucun doute dans le travail de conviction et d’accompagnement de l’entreprise dans la durée. Là où l’action des consultants « RSE » se limite à des formations et quelques visites pour évaluer les progrès de l’usine, l’employée de RHSF s’est installée dans l’entreprise pendant deux ans afin d’assurer un suivi quotidien du programme, et pour créer un climat de confiance nécessaire à l’acceptation de nouvelles règles de fonctionnement, tant auprès de la direction que des salariés ».

Jennifer Pichard, chargée de projet RSE de Maisons du Monde – Meubles et décoration

« Maisons du Monde est adhérent de RHSF depuis 2015. Dans le cadre de notre politique d’audits sociaux, nous recherchions un accompagnement sur le sujet précis des ressources humaines. RHSF nous a fourni des outils, notamment une cartographie par pays des risques de travail forcé, de travail des enfants, mais aussi en matière de salaire, de santé, de sécurité… qui ont complété notre connaissance et nous ont permis de créer notre propre cartographie. Notre objectif est d’aider nos fournisseurs à adopter de bonnes pratiques.

Nous en avons près de 280 considérés comme stratégiques : il est important pour nous d’identifier ceux qui ont besoin d’un accompagnement prioritaire, d’aller les voir, de rencontrer les managers et les ouvriers, d’acquérir la culture de l’entreprise pour fixer ensemble un plan d’action progressif. A travers une formation donnée lors d’une visite fournisseur, RHSF nous a aidé à formaliser notre démarche selon un référentiel d’analyse structuré. C’est pour nous un partenaire de confiance dont l’action a reçu une vraie reconnaissance tout au long de l’année 2015. »

Aurélie Hauchère Vuong, chargée de projet sur le travail forcé, Bureau international du travail, Genève

« L’approche de RHSF dans la lutte contre le travail forcé combine la visibilité, pour informer et sensibiliser le grand public, et des actions plus discrètes, avec le travail de fond mené sur le terrain auprès des entreprises pour les amener à changer leur façon de travailler, ce qui est essentiel, car nombreuses en réalité sont celles qui ont la volonté de bien faire ou de mieux faire. L’initiative du concours de dessins était particulièrement intéressante, j’ai trouvé la qualité des œuvres produites impressionnante : que ce soit dans le registre de l’émotion, de la réflexion, voire de la provocation, on peut dire des choses très profondes au travers du dessin. Nous avons tissé des liens solides avec l’association depuis plusieurs années, et je suis ravie qu’elle ait accepté d’être partenaire de la campagne 50 for Freedom pour la ratification du protocole de l’OIT sur le travail forcé. »

RHSF :

http://www.rhsansfrontieres.org/fr/

Le travail des enfants dans les plantations de caféiers et de bananiers au Panama

http://www.rhsansfrontieres.org/fr/activites/nos-projets/projet-travail-des-enfants.html

Le catalogue de l’exposition « Derrière le code-barres » :

http://rhsf.emerit.net/un/fr/#/0

Les modules de formation audio sur la chaine de sous-traitance :

http://www.rhsansfrontieres.org/fr/concepts-cles/la-chaine-de-sous-traitance/704-modules-de-formation-audio.html

Contact presse :

Anna Beauchamp Khlopkova – GIESBERT & Associés

06 88 94 44 42 – a.khlopkova@giesbert-associes.com

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